Mentions Légales

1. Identification de l'éditeur du site

BeeCases SAS
Siège social : 238 RUE D'ARRAS 62580 BAILLEUL-SIR-BERTHOULT
Téléphone : 03 21 22 22 54
Email : SAS au capital de 50 001,00 €
RCS Arras B 913 095 188
N° TVA intracommunautaire : FR47913095188
Directeur de la publication : TRIBU LEBLANC

2. Hébergement

Le site www.bee-cases.com est hébergé par : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site www.bee-cases.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de BeeCases SAS à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

4. Protection des données personnelles

BeeCases SAS s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.bee-cases.com, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire et indique notamment :

Quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
Si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
Qui pourra en prendre connaissance (uniquement BeeCases SAS en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
Vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de la CNIL.

5. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.bee-cases.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de BAILLEUL-SIR-BERTHOULT.

6. Contact

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l'adresse suivante :

7. Cookies

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8. Responsabilité

BeeCases SAS ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.bee-cases.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.